Introduction 

Les LABORATOIRES PHYT’S sont heureux de vous accueillir sur son site Internet, accessible à l’adresse URL suivante : www.phyts.com

Le Site a été développé pour et édité par les LABORATOIRES PHYT’S, Société à Responsabilité Limitée au capital de 1451 000 euros situés à CAILLAC (46140), la Bouygue  et inscrite au RCS de CAHORS sous le numéro 493 447 494 00011 adresse mail : infos@phyts.com, numéro de téléphone : 05 65 20 00 45 (ci-après la « Société Editrice » ou « Nous »).

Directrice de la publication : Pascal Lebret, Directeur Général

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation qui régissent la navigation sur ce Site. En utilisant le Site vous accepterez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.

Développement et Hébergement du site

Conception et Développement : Laboratoires Phyt’s – 121 Chemin de la Portette – 46090 Mercuès

Hébergeur : Titan Datacenter – 1210 Chemin de la Plaine – 06250 Mougins

Conditions Générales

Les présentes conditions générales déterminent les conditions d’utilisation du site internet des LABORATOIRES PHYT’S que vous acceptez du seul fait de la consultation de ce site. Si vous ne les acceptez pas, nous vous demandons de quitter ce site. Si vous êtes mineur, vous vous engagez à ne consulter ce site qu’en présence de vos parents ou tuteur qui auront préalablement accepté les présentes conditions. Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Accès au site 

Bien que nous nous efforçons de maintenir le Site accessible à tout moment, nous ne pouvons pas vous garantir cet accès en toute circonstance. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison que nous ne maîtriserions pas, l’accès au Site pourra être interrompu.

Propriété intellectuelle 

Toutes les images, tous les textes disponibles sur ce site, tous les noms de produits ou marques mentionnés sont la propriété exclusive des LABORATOIRES PHYT’S. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce site pour un usage exclusivement privé, à des fins non commerciales, sans modifier toute mention relative aux droits de propriété intellectuelle et en veillant à reproduire sur chaque copie qui sera faite la mention suivante : Ce document provient du site internet des LABORATOIRES PHYT’S. Tous les droits de reproduction sont réservés.  Toute utilisation, autre que celle visée ci-dessus, est interdite sauf autorisation préalable et écrite des LABORATOIRES PHYT’S. Toute demande d’autorisation de ce type devra préalablement nous être soumise à l’adresse suivante : infos@phyts.com

Garantie

Les LABORATOIRES PHYT’S s’engagent à vérifier que le contenu de leur site est conforme aux dispositions légales françaises en vigueur. Ils s’engagent notamment à ne pas diffuser de données en violation avec le droit de tiers, à caractère violent, pornographique ou diffamatoire et à ne pas diffuser de contenus illicites, notamment à caractère raciste, xénophobe, pédophile ou autrement attentatoire à la dignité humaine.

Responsabilité

Malgré tous les efforts des LABORATOIRES PHYT’S, le contenu du Site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs ou omissions, dont ils ne sauraient être tenus pour responsable. Le Site peut être modifié ou mis à jour, à tout moment, sans préavis.

Les LABORATOIRES PHYT’S ne pourront être tenus pour responsables :
– des dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci.
– des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site, et notamment de toute perte d’exploitation, financière ou commerciale ou perte de programmes ou de données dans tout système d’information et ce même si les LABORATOIRES PHYT’S ont été informés de l’éventualité de tels dommages.

Les LABORATOIRES PHYT’S n’assumeront aucune responsabilité en relation avec des liens vers d’autres sites, lesquels ne sont fournis qu’à titre indicatif. La liaison à tout autre site se fait sous votre seule responsabilité. Les LABORATOIRES PHYT’S ne donnent aucune caution aux informations disponibles sur ces autres sites et n’assumeront aucune responsabilité liée à leur contenu.

Utilisation du site 

Les LABORATOIRES PHYT’S s’efforcent de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, les LABORATOIRES PHYT’S ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, les LABORATOIRES PHYT’S déclinent toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données.

Par ailleurs, nous vous rappelons qu’Internet ne permettant pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, les LABORATOIRES PHYT’S ne pourra pas être tenue responsable en cas d’erreurs, omissions, suppressions, retards, défaillances (notamment du fait de virus), des lignes de communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ou encore en cas d’utilisation non autorisée ou de dégradation des éventuels contenus que vous pourriez publier sur ce Site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse suivante : infos@phyts.com

1. Obligations générales de l’Utilisateur

Nous défendons des valeurs de tolérance et de respect d’autrui. Pour cette raison, ce Site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites.

En utilisant ce Site, vous vous interdisez de:

– diffuser un contenu préjudiciable, diffamatoire, non autorisé, malveillant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ;

– utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;

– publier des contenus publicitaires ou promotionnels ;

– diffuser des informations ou contenus susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;

– mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos etc.

Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur ce Site. A ce titre, nous vous recommandons de ne pas publier de contenus (notamment des photographies) faisant apparaître des éléments d’architecture récents, des créations publicitaires ou encore des créations vestimentaires dont la marque pourrait apparaître (sigles, logos, etc.). Nous vous signalons enfin que les contenus (notamment des photographies et des vidéos) représentant des mineurs ne seront pas acceptés sur ce Site.

1. Stipulations particulières à certaines Rubriques

Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur ce Site un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des textes (« Les Contenus Utilisateurs »).
En publiant un Contenu utilisateur sur le Site, vous nous accordez par la présente une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable, non exclusive et mondiale d’utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d’autres œuvres, distribuer ce Contenu utilisateur (en tout ou en partie) sur tous médias (y compris, sans limitation, ce Site).

Sans préjudice des stipulations ci-dessus, vous vous engagez à avoir informé et obtenu l’accord de tous les ayants droits sur cette utilisation du Contenu sur des sites internet de tiers tels que les réseaux sociaux.

Enfin vous êtes informé et vous acceptez (et confirmez avoir informé et obtenu l’autorisation des ayants droits) que le Contenu puisse faire l’objet d’une communication dite « virale » via ces sites internet de tiers et que nous ne puissions être tenu responsable de tout recours d’un ayant droit à cet égard.

Les Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ce Site relève de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ces Contenus Utilisateurs ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et ne devront pas porter atteinte aux droits d’autrui. A ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu Utilisateur manifestement illicite et/ou contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte aux droits d’autrui.

Nous vous invitons à nous signaler tout Contenu Utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes. et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, à l’adresse suivante : infos@phyts.com

Informations continues sur le site : 

1. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur ce Site peuvent vous conduire sur des sites Internet édités par des tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où les liens hypertextes ont été inclus sur ce Site uniquement afin de faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de sites de tiers relèvera de votre choix et de votre responsabilité exclusive.

Par ailleurs, si vous souhaitez créer des liens hypertextes vers ce Site, une demande d’autorisation devra préalablement nous être adressée à l’adresse suivante : infos@phyts.com

1. Cookies

Les cookies sont de petits fichiers qui sont déposés sur votre ordinateur lors de votre navigation sur un site Internet (comme par exemple les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et qui pourront être lus lors de vos visites sur ce même site Internet.

Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable d’autoriser l’enregistrement de cookies. Nous vous rappelons d’ailleurs que les cookies ne nous permettent pas de vous identifier et que la durée de conservation des informations enregistrées par les cookies dans votre ordinateur est de 6 mois.

Toutefois, et conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur dans ce sens (informations disponibles sur http://www.cnil.fr), rubriques « mentions cookies » ou « les cookies »).

Protection des données nominatives  

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. 

Nous pouvons être amenés à collecter des données personnelles vous concernant, notamment lorsque vous (1) vous créez un compte, (2) vous inscrivez à nos newsletters, (3) vous inscrivez à un jeu/concours ou (4) nous faites parvenir un courrier électronique.

Ces données à caractère personnel feront l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement aux LABORATOIRES PHYT’S et pourront être utilisées de la manière suivante:

– Etudes statistiques : nous compilons et étudions vos données afin de définir votre profil et de mieux adapter nos services à vos attentes. Ces études statistiques sont strictement confidentielles ;

– Suivi de la relation client : si vous nous faites parvenir un message, les données sont conservées et utilisées afin d’apporter une réponse à votre demande et d’en assurer le suivi ;

– Fourniture de services : l’envoi de newsletters, l’accès à certains espaces de conseil, etc.

– Par ailleurs, et si vous l’avez autorisé en cochant la case à cet effet, nous pourrons être amenés à vous faire parvenir des newsletters et informations liées à vos transactions.

L’Acheteur conserve le droit de refuser une telle communication soit a priori en ne donnant pas son consentement au moment de la validation de la commande, soit a posteriori en manifestant son refus par courrier électronique. 

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Internet étant un réseau ouvert, les LABORATOIRES PHYT’S ne peuvent garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers.

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier électronique, accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité ou de votre passeport, au Service Client du Vendeur à infos@phyts.com

Modifications du site et des conditions d’utilisation 

Nous pouvons être amenés à modifier les contenus et informations inclus dans ce Site ainsi que les présentes Conditions d’Utilisation, notamment afin de respecter toute nouvelle législation et/ou réglementation applicable et/ou afin d’améliorer le Site. Toute modification sera intégrée dans les présentes Conditions d’Utilisation.